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1. Présentation générale du site de l'entreprise
Les sites "lespins.com"
& "activ-pins.com"
sont la propriété de SARL
Activ' Loisirs,
Siège social situé à Ronce les Bains au 20
avenue de la Côte de Beauté 17390 LA TREMBLADE.
Loueur exploitant de terrains situés aux 16, 18 et 20 Av. de la Côte de Beauté au lieu dit Ronce les Bains.
l'adresse postale et l'entrée principale étant situé au 16 Av Côte de Beauté
Société à responsabilité
limitée,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
Marennes
N° de TVA intercommunautaire FR36381170141
Code SIRET 381 170 141 00018
Code APE 5530 z
Le gérant :
BOURVEN DESCHAMPS Gildas né à RENNES (35) le 27-06-1976
ci-après désigné l'entreprise
Les produits et services proposés sur le site l'entreprise sont destinés
à être offerts et utilisés selon les conditions générales et les tarifs en vigueur.
Le site de l'entreprise est un site portail donnant accès à d’autres
sites appartenant ou non à l'entreprise, susceptibles de disposer de
leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de
respecter.
L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît disposer de la compétence
et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
La configuration minimum requise est la suivante :
• Ecran : Résolution 800 x 600 minimum mais 1024 x 768 de préférence
• Navigateur : Internet Explorer (version IE. 5) et Netscape (version
4.75).
Les simulations, informations et données proposées sur le site
de l'entreprise sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur
contractuelle. Elles ne peuvent être assimilées à des conseils.
2. Editeur
BOURVEN DESCHAMPS Jean Paul
12 allée des Rouges Gorges
17390 LA TREMBLADE
Les textes, photos et dessins, des sites ci-dessus, ont été réalisés avec le maximum de soins et de précisions,
mais ils ne peuvent être considérés comme contractuels.
Nous vous invitons à nous communiquer par courriel, les anomalies que vous pourriez détecter.
Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel .
Illustrations, "Crédits photographiques" :
Pour 2008 à l'objectif :
Activ'Loisirs, Bouchon Création, J.P. Liot, Famille Pouvreau P.;
Et avec l'aimable participation des clients du Camping LES PINS qui ont acceptés de figurer bénévolement sur les clichés.
L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît avoir vérifié
que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et
qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît
également avoir pris connaissance de la présente notice légale
et s'engage à la respecter.
Il appartient à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement
et esprit critique.
Tout lien vers le site de l'entreprise doit faire l'objet d'une autorisation
expresse et préalable de l'entreprise .
Tous les droits de reproduction sont réservés, pour tous les éléments
du site de l'entreprise qu'ils soient textes, images ou sons, y compris pour
les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie
du site de l'entreprise sur un support quel qu'il soit est formellement interdite
sauf notre autorisation expresse.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le
site de l'entreprise est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception
des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés
liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés
techniques.
Pour des raisons de maintenance, AMEN pourra interrompre l’accès
au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
AMEN et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des
dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès
ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité,
les pertes de données, détériorations, destructions ou
virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur,
et/ou de la présence de virus sur son site
L’utilisateur déclare que le coût de l’accès
et de la navigation sur le site de l'entreprise est à sa charge exclusive.
Dans l’hypothèse où l’utilisateur accèderait
au site de l'entreprise à partir d’un autre Etat que la France,
il s’engage à s’assurer du respect de la législation
localement applicable.
3. Cookies
L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie
peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur
mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation
de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité
de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience
etc… afin d’améliorer la qualité du site.
Le paramètrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence
du cookie et éventuellement de la refuser.
L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité
civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site
de l'entreprise pour :
• transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou
autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc…destinés
à détruire ou limiter les fonctionnalités du site de l'entreprise,
• transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou
autres) dans les services interactifs proposés sur le site de l'entreprise,
et notamment dans les forums, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment
des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant,
dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés,
• transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu
violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle,
les droits de la personnalité, etc…
l'entreprise se réserve la faculté, dans le cadre de ses services
interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable,
tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte,
image, graphique etc… qui contreviendrait aux lois et règlements
en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.
4. Hébergement : L'hébergement est assuré sur les ordinateurs de la Sté AMEN
Modification de la notice légale
L'éditeur se réserve le droit de modifier la présente notice
à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter
régulièrement.
Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable au site de l'entreprise est le droit français.
Attribution de juridiction
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux
compétents du ressort du Tribunal d'Instance de Marennes.
5. ESPACE PRESSE
Cette rubrique a pour vocation de vous apporter des informations sur l'entreprise
ou, plus généralement, sur le secteur de l'assurance. Vous trouverez
donc ici des informations pratiques et des communiqués de presse régulièrement
remis à jour.
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