1. Présentation générale du site de l'entreprise

Les sites "lespins.com"  & "activ-pins.com" sont la propriété de SARL Activ' Loisirs,
dont le siège social est situé à Ronce les Bains au 20 avenue de la Côte de Beauté 17390 LA TREMBLADE.

Société à responsabilité limitée,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marennes
N° de TVA intercommunautaire                FR36381170141
Code SIRET                                                          381 170 141   00018
Code APE                                          552 C

ci-après désigné l'entreprise

Les produits et services proposés sur le site l'entreprise sont destinés à être offerts et utilisés selon les conditions générales et les tarifs en vigueur.
Le site de l'entreprise est un site portail donnant accès à d’autres sites appartenant ou non à l'entreprise, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.
L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
La configuration minimum requise est la suivante :
• Ecran : Résolution 800 x 600 minimum mais 1024 x 768 de préférence
• Navigateur : Internet Explorer (version IE. 5) et Netscape (version 4.75).
Les simulations, informations et données proposées sur le site de l'entreprise sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles ne peuvent être assimilées à des conseils.
2.  Editeur

L'utilisateur du site de l'entreprise reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Il appartient à l'utilisateur d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
Tout lien vers le site de l'entreprise doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'entreprise .
Tous les droits de reproduction sont réservés, pour tous les éléments du site de l'entreprise qu'ils soient textes, images ou sons, y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie du site de l'entreprise sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site de l'entreprise est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, AMEN pourra interrompre l’accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
AMEN et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site
L’utilisateur déclare que le coût de l’accès et de la navigation sur le site de l'entreprise est à sa charge exclusive.
Dans l’hypothèse où l’utilisateur accèderait au site de l'entreprise à partir d’un autre Etat que la France, il s’engage à s’assurer du respect de la législation localement applicable.

3.  Cookies
 L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience etc… afin d’améliorer la qualité du site.
Le paramètrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site de l'entreprise pour :
• transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site de l'entreprise,
• transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres) dans les services interactifs proposés sur le site de l'entreprise, et notamment dans les forums, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés,
• transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc…
l'entreprise se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique etc… qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.

4. Hébergement : L'hébergement est assuré sur les ordinateurs de la Sté AMEN

Modification de la notice légale
L'éditeur se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable au site de l'entreprise est le droit français.

Attribution de juridiction
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du Tribunal d'Instance de Marennes.


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5. ESPACE PRESSE
Cette rubrique a pour vocation de vous apporter des informations sur l'entreprise ou, plus généralement, sur le secteur de l'assurance. Vous trouverez donc ici des informations pratiques et des communiqués de presse régulièrement remis à jour.

EN COURS DE TRAVAUX

 

 

 

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